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Marques déposées par l'association loi 1901 ADMS
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CORESO Plateforme d'appui aux personnes et aux professionnels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORESO Plateforme d'appui aux personnes et aux professionnels
ADMS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4116814
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
CORESO Plateforme d\'appui aux personnes et aux professionnels de ADMS

Présentation de la marque CORESO Plateforme d'appui aux personnes et aux professionnels

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par l'association loi 1901 ADMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORESO Plateforme d'appui aux personnes et aux professionnels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ADMS domicilié(e) 325b rue Maryse Bastié - 69360 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 651 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADMS, M. François RIONDET domicilié(e) 325b rue Maryse Bastié - 69360 - RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque CORESO Plateforme d'appui aux personnes et aux professionnels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORESO Plateforme d'appui aux personnes et aux professionnels est expirée depuis le 10 septembre 2024.

ADMS a également déposé les autres marques suivantes : ADMS Association pour le Développement Médico Social , CORMADOM , RIVALLIANCE


ADMS, Association loi 1901 - 325b rue Maryse Bastié - 69360 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 439651209


ADMS, M. François RIONDET - 325b rue Maryse Bastié - 69360 - RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.